En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserves les présentes modalités. Aussi, conformément à l’article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les responsables du présent site internet www.musee-ceret.com sont :
Editeur du site et resposable éditorial :
EPCC Musée d’art moderne de Céret, 8 Boulevard Maréchal Joffre, 66400 Céret
Téléphone : (33) 04 68 87 27 76
Fax : (33) 04 68 87 31 92
Email : contact@musee-ceret.com
Site Web : www.musee-ceret.com
Hébergement :
OVH
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Site Web : www.ovh.com
Conditions d’utilisation :
Le Musée d’Art Moderne de Céret met en œuvre tous les moyens dont il dispose pour assurer une information et une mise à jour fiables de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de l’organisme, et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. Le Musée d’Art Moderne de Céret n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.
Liens hypertextes :
Les sites internet du Musée d’Art Moderne de Céret peuvent offrir des liens vers d’autres sites web ou d’autres ressources disponibles sur Internet. Le Musée d’Art Moderne de Céret ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Il ne peut être tenu pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.
Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs des sites internet du Musée d’Art Moderne de Céret ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable du Musée d’Art Moderne de Céret.
Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d’un des sites internet du Musée d’Art Moderne de Céret, il lui appartiendra d’adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. Le Musée d’Art Moderne de Céret se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.
Limitation contractuelles sur les données :
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site remis à jour à différentes périodes de l’année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, à l’adresse contact@musee-ceret.com, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité du Musée d’Art Moderne de Céret.
Propriété intellectuelle :
Tout le contenu du présent sur le site www.musee-ceret.com, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de l’EPCC à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord express par écrit du Musée d’Art Moderne de Céret. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
Litiges :
Les présentes conditions du site www.musee-ceret.com sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend l’EPCC. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.